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Permis d’aménager à Saint Vincent De Mercuze (38660) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/02/01 à SAINT VINCENT DE MERCUZE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2017, autorisé le 1 février 2017 par la commune de SAINT VINCENT DE MERCUZE. Implanté 51 RUE DLES MEUNIERES, à Saint Vincent De Mercuze (38660), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par ANDES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT VINCENT DE MERCUZE compte 1 508 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 51 RUE DLES MEUNIERES, Saint Vincent De Mercuze (38660).

Références cadastrales : A, 1698.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ANDES (SIREN 478710437, SIRET 47871043700029, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité SAITN VINCENT DE MERCUZE (38660)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 438 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/02/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384661620001
  • Code commune INSEE : 38466 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Vincent De Mercuze (38660). Le terrain couvre 2 438 m².

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