Autorisation d’urbanisme PA n°04323025P0001 à SAINT-VINCENT (43800) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04323025P0001). Le projet est situé au ZONE D ACTIVITES DE CROS à SAINT-VINCENT (43800). Le projet se situe dans le département Haute-Loire, en région Auvergne.
L’autorisation a été délivrée le 14 août 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : ZONE D ACTIVITES DE CROS, SAINT-VINCENT (43800).
Références cadastrales : C, 1425, C, 1426, C, 1454.
Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY (SIREN 200073419, SIRET 20007341900018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7348, localité LE PUY EN VELAY (43000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 9 372 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04323025P0001
- Code commune INSEE : 43230 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2025
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 août 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT-VINCENT (43800). Les principaux éléments portent sur parcelle de 9 372 m².