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Autorisation d’urbanisme PA n°01466323D0001 à SAINT VIGOR LE GRAND (14400) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01466323D0001). Le projet est situé au chemin de magny à SAINT VIGOR LE GRAND (14400). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 10 juillet 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : chemin de magny, SAINT VIGOR LE GRAND (14400).

Références cadastrales : ZA, 101, ZA, 247.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIM (SIREN 345124655, SIRET 34512465500050, APE 41.10B, catégorie juridique 5710, localité FLEURY SUR ORNE (14123)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 36 540 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/07/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01466323D0001
  • Code commune INSEE : 14663 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT VIGOR LE GRAND (14400). Les principaux éléments portent sur parcelle de 36 540 m².