Permis d’aménager à Saint-Vallier-De-Thiey (06460) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/04/15 à Saint-Vallier-de-Thiey à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2014, autorisé le 15 avril 2015 par la commune de Saint-Vallier-de-Thiey. Implanté VIEUX CHEMIN DE CABRIS, à Saint-Vallier-De-Thiey (06460), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Le projet est porté par LES TERRES A MAISONS NORMANDIE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Vallier-de-Thiey compte 3 667 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : VIEUX CHEMIN DE CABRIS, Saint-Vallier-De-Thiey (06460).
Références cadastrales : AK, 47.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LES TERRES A MAISONS NORMANDIE (SIREN 403097801, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, localité Cannes (06400)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 novembre 2015.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00613014E0003
- Code commune INSEE : 06130 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 avril 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Vallier-De-Thiey (06460). Le terrain couvre 0 m².