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Permis d’aménager à Saint Usuge (71500) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/09/18 à SAINT USUGE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2015, autorisé le 18 septembre 2015 par la commune de SAINT USUGE. Implanté LOTISSEMENT LES PLATIERES, à Saint Usuge (71500), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT USUGE compte 1 240 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOTISSEMENT LES PLATIERES, Saint Usuge (71500).

Références cadastrales : AK, 423, AK, 438, AK, 314.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT USUGE (71500).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 16 649 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/09/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 septembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 28 septembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 10 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07148403H0001
  • Code commune INSEE : 71484 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2003
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Usuge (71500). Le terrain couvre 16 649 m².

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