Permis d’aménager à Saint Trivier Sur Moignans (01990) autorisé en 2020
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2020/02/21 à SAINT TRIVIER SUR MOIGNANS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2020, autorisé le 21 février 2020 par la commune de SAINT TRIVIER SUR MOIGNANS. Implanté Route de Chatillon, à Saint Trivier Sur Moignans (01990), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par ARVE LOTISSEMENTS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT TRIVIER SUR MOIGNANS compte 1 857 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Route de Chatillon, Saint Trivier Sur Moignans (01990).
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Trivier Sur Moignans (01990). Le terrain couvre 6 800 m².
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