Autorisation d’urbanisme PA n°00138819D0001 à SAINT TRIVIER DE COURTES (01560) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00138819D0001). Le projet est situé au 68 Route de la Gendarmerie à SAINT TRIVIER DE COURTES (01560). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 16 septembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 68 Route de la Gendarmerie, SAINT TRIVIER DE COURTES (01560).
Références cadastrales : 0C, 1028, 0C, 1026.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE SAINT-TRIVIER-DE-COURTES (SIREN 210103883, SIRET 21010388300018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité SAINT TRIVIER DE COURTES (01560)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 163 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00138819D0001
- Code commune INSEE : 01388 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 septembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT TRIVIER DE COURTES (01560). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 163 m².