← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Symphorien-d'Ozon

Permis d’aménager à Saint-Symphorien D’Ozon (69360) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/06/21 à SAINT-SYMPHORIEN D'OZON à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2020, autorisé le 21 juin 2021 par la commune de SAINT-SYMPHORIEN D'OZON. Implanté Barbandiere / Blanchet /, à Saint-Symphorien D’Ozon (69360), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT-SYMPHORIEN D'OZON compte 5 965 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Barbandiere / Blanchet /, Saint-Symphorien D’Ozon (69360).

Références cadastrales : AV, 368, AV, 377, AD, 480.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON (SIREN 246900765, SIRET 24690076500073, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité SAINT SYMPHORIEN D'OZON (69360)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 665 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/06/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692912000001
  • Code commune INSEE : 69291 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juin 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Symphorien D’Ozon (69360). Le terrain couvre 6 665 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Symphorien-d'Ozon (69360)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Saint-Symphorien-d'Ozon