Permis d’aménager à Saint-Sulpice-Le-Dunois (23800) autorisé en 2015
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2015/12/10 à Saint-Sulpice-le-Dunois à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2015, autorisé le 10 décembre 2015 par la commune de Saint-Sulpice-le-Dunois. Implanté Lieu-dit Moulin de la Barde, à Saint-Sulpice-Le-Dunois (23800), dans le département d’Creuse, en Limousin, dans le secteur de Moulin de la Barde.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Sulpice-le-Dunois compte 570 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Moulin de la Barde, Saint-Sulpice-Le-Dunois (23800).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Saint-Sulpice-le-Dunois (23800).
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 décembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Sulpice-Le-Dunois (23800). Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Sulpice-le-Dunois (23800)
