Autorisation d’urbanisme PA n°01635221W0001 à SAINT-SIMON (16120) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01635221W0001). Le projet est situé au CHEMIN DU PETIT MAINE à SAINT-SIMON (16120). Le projet se situe dans le département Charente, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 14 décembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CHEMIN DU PETIT MAINE, SAINT-SIMON (16120).
Références cadastrales : B, 762, B, 763, B, 489.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE (SIREN 221600018, SIRET 22160001800016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7220, localité ANGOULEME (16917)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 393 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01635221W0001
- Code commune INSEE : 16352 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 décembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT-SIMON (16120). Les principaux éléments portent sur parcelle de 393 m².