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Autorisation d’urbanisme PA n°0384572210003 à SAINT SIMEON DE BRESSIEUX (38870) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0384572210003). Le projet est situé au 442 route de la Cote Saint And à SAINT SIMEON DE BRESSIEUX (38870). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 5 avril 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 442 route de la Cote Saint And, SAINT SIMEON DE BRESSIEUX (38870).

Références cadastrales : C, 553.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DU 737 (SIREN 520372822, SIRET 52037282200012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité ST SIMEON DE BRESSIEUX (38870)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 416 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/04/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384572210003
  • Code commune INSEE : 38457 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 avril 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT SIMEON DE BRESSIEUX (38870). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 416 m².