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Permis d’aménager à St Seurin Sur L’Isle autorisé en 2021

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2021/12/23 à ST SEURIN SUR L'ISLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2021, autorisé le 23 décembre 2021 par la commune de ST SEURIN SUR L'ISLE. Implanté 18 ZONE D'ACTIVITES DU BARRY, à St Seurin Sur L’Isle, dans le département d’Gironde, en Aquitaine.

Le projet est porté par SCI LE QUEYSSANT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ST SEURIN SUR L'ISLE compte 3 151 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 18 ZONE D'ACTIVITES DU BARRY, St Seurin Sur L’Isle.

Références cadastrales : A, 1572.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LE QUEYSSANT (SIREN 342049574, SIRET 34204957400029, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité ST-SEURIN-SUR-L ISLE (33660)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 8 344 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/12/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03347821F0001
Code commune INSEE : 33478 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 décembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à St Seurin Sur L’Isle. Le terrain couvre 8 344 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2021 - ZONE D'ACTIVITES DU BARRY -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	33
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Gironde
Code de la commune du lieu des travaux	33478
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	03347821F0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-12-23
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI LE QUEYSSANT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	342049574
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	34204957400029
Code postal du demandeur	33660
Localité du demandeur	ST-SEURIN-SUR-L ISLE
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	18
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	ZONE D'ACTIVITES DU BARRY
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	ST SEURIN SUR L'ISLE
Code postal du terrain	-
sec_cadastre1	A
num_cadastre1	1572
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	8344
Code zone opératoire	4