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Autorisation d’urbanisme PA n°04419024Y3001 à SAINT-Si__BASTIEN-SUR-LOIRE (44230) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04419024Y3001). Le projet est situé au boule des Pas Enchanti__s à SAINT-Si__BASTIEN-SUR-LOIRE (44230). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 16 avril 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : boule des Pas Enchanti__s, SAINT-Si__BASTIEN-SUR-LOIRE (44230).

Références cadastrales : BW, 118.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

METROPOLE NANTES METROPOLE (SIREN 244400404, SIRET 24440040400129, APE 84.11Z, catégorie juridique 7344, localité NANTES (44000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 350 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/04/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04419024Y3001
  • Code commune INSEE : 44190 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 avril 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT-Si__BASTIEN-SUR-LOIRE (44230). Les principaux éléments portent sur parcelle de 350 m².