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Permis d’aménager à Saint Sauveur D’Aunis autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/06/16 à SAINT SAUVEUR D'AUNIS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2016, autorisé le 16 juin 2015 par la commune de SAINT SAUVEUR D'AUNIS. Implanté LES CHAMPS DU NOYER, à Saint Sauveur D’Aunis, dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT SAUVEUR D'AUNIS compte 1 744 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LES CHAMPS DU NOYER, Saint Sauveur D’Aunis.

Références cadastrales : ZY, 99, ZY, 101, ZY, 103.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ANGOULINS (17690).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/06/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 avril 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01739615C0001
  • Code commune INSEE : 17396 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Sauveur D’Aunis. Le terrain couvre 0 m².

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