Autorisation d’urbanisme PA n°04228622S2001 à SAINT ROMAIN LES ATHEUX (42660) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04228622S2001). Le projet est situé au PONTPEYRON à SAINT ROMAIN LES ATHEUX (42660). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 27 octobre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : PONTPEYRON, SAINT ROMAIN LES ATHEUX (42660).
Références cadastrales : AI, 65, AI, 81, AI, 80.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COOP & CO (SIREN 900886953, SIRET 90088695300018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité SAINT-ETIENNE (42000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 17 277 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04228622S2001
- Code commune INSEE : 42286 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT ROMAIN LES ATHEUX (42660). Les principaux éléments portent sur parcelle de 17 277 m².