← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Romain-le-Puy

Permis d’aménager à Saint-Romain-Le-Puy (42610) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/10/16 à Saint-Romain-le-Puy à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2013, autorisé le 16 octobre 2013 par la commune de Saint-Romain-le-Puy. Implanté Lieu-dit La Fumouse, à Saint-Romain-Le-Puy (42610), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Fumouse.

Le projet est porté par MB.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Romain-le-Puy compte 4 108 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit La Fumouse, Saint-Romain-Le-Puy (42610).

Références cadastrales : E, 2425.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MB (SIREN 510879661, SIRET 51087966100013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Planfoy (42660)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/10/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 janvier 2015. L’achèvement a été déclaré le 3 juin 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 15 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04228513M2003
  • Code commune INSEE : 42285 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Romain-Le-Puy (42610). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Romain-le-Puy (42610)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Saint-Romain-le-Puy