Permis d’aménager à Saint-Romain-De-Surieu (38150) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/02/03 à SAINT-ROMAIN-DE-SURIEU à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2014, autorisé le 3 février 2015 par la commune de SAINT-ROMAIN-DE-SURIEU. Implanté CHEMIN DE MOUCHEROUD, à Saint-Romain-De-Surieu (38150), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT-ROMAIN-DE-SURIEU compte 433 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEMIN DE MOUCHEROUD, Saint-Romain-De-Surieu (38150).
Références cadastrales : B, 374.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MONTSEVEROUX (38122).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 11 927 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 2 mai 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 12 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0384521410003
- Code commune INSEE : 38452 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 février 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Romain-De-Surieu (38150). Le terrain couvre 11 927 m².