Autorisation d’urbanisme PA n°01310023P0003 à ST REMY DE PROVENCE (13210) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01310023P0003). Le projet est situé au 11 AV FOLCO DE BARONCELLI à ST REMY DE PROVENCE (13210). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 5 juin 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 11 AV FOLCO DE BARONCELLI, ST REMY DE PROVENCE (13210).
Références cadastrales : AP, 204.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LES TROIS TOITS (SIREN 890740913, SIRET 89074091300011, APE 47.19B, catégorie juridique 5499, localité AIX EN PROVENCE (13090)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 841 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 juillet 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01310023P0003
- Code commune INSEE : 13100 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juin 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ST REMY DE PROVENCE (13210). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 841 m².