← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Rémy-de-Provence

Autorisation d’urbanisme PA n°01310017P0002 à ST REMY DE PROVENCE (13210) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01310017P0002). Le projet est situé au Chemin Gaulois à ST REMY DE PROVENCE (13210). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 1 février 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Chemin Gaulois, ST REMY DE PROVENCE (13210).

Références cadastrales : AV, 461.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CARPEDIEM (SIREN 824358493, SIRET 82435849300016, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, localité LYON 3EME ARRONDISSEMENT (69003)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 12 107 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/02/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01310017P0002
  • Code commune INSEE : 13100 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 février 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ST REMY DE PROVENCE (13210). Les principaux éléments portent sur parcelle de 12 107 m².