Permis d’aménager à Saint-Rambert-En-Bugey (01230) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/10/22 à Saint-Rambert-en-Bugey à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2013, autorisé le 22 octobre 2013 par la commune de Saint-Rambert-en-Bugey. Implanté Lieu-dit Le Moulin a papier, à Saint-Rambert-En-Bugey (01230), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Moulin a papier.
Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COM VALLEE DE L'ALBARINE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Rambert-en-Bugey compte 2 173 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Le Moulin a papier, Saint-Rambert-En-Bugey (01230).
COMMUNAUTE DE COM VALLEE DE L'ALBARINE (SIREN 240100396, SIRET 24010039600011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Saint-Rambert-en-Bugey (01230)).
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 octobre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Rambert-En-Bugey (01230). Le terrain couvre 0 m².
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