Autorisation d’urbanisme PA n°0263252400002 à SAINT RAMBERT D ALBON (26140) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0263252400002). Le projet est situé au D266 à SAINT RAMBERT D ALBON (26140). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 21 novembre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : D266, SAINT RAMBERT D ALBON (26140).
Références cadastrales : E, 1098, E, 1101, E, 1178.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SAS FONCIERE BAMA (SIREN 388849200, SIRET 38884920000034, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité NIMES (30900)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 40 823 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0263252400002
- Code commune INSEE : 26325 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT RAMBERT D ALBON (26140). Les principaux éléments portent sur parcelle de 40 823 m².