Autorisation d’urbanisme PA n°0384492010001 à SAINT QUENTIN FALLAVIER (38070) !
PAArchitecte: non
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0384492010001). Le projet est situé au 10 Rue DE PROVENCE - ZAC de Chesn à SAINT QUENTIN FALLAVIER (38070). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 23 juin 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 10 Rue DE PROVENCE - ZAC de Chesn, SAINT QUENTIN FALLAVIER (38070).
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT QUENTIN FALLAVIER (38070). Les principaux éléments portent sur parcelle de 7 369 m².
Description
Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38449
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)
0384492010001
Etat d’avancement du projet
terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-06-23
Date réelle d'ouverture de chantier
2020-08-24
Date réelle d'achèvement des travaux
2021-04-02
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2021-05
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SOCIETE CIVILE LOUXOR
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
449190313
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
