Autorisation d’urbanisme PA n°0384491810002 à SAINT QUENTIN FALLAVIER (38070) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0384491810002). Le projet est situé au rue de Barcelone - ZAC de à SAINT QUENTIN FALLAVIER (38070). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 5 septembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : rue de Barcelone - ZAC de, SAINT QUENTIN FALLAVIER (38070).
Références cadastrales : CH, 313, CH, 314.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PORTE DE L'ISERE (SIREN 243800604, SIRET 24380060400346, APE 84.11Z, catégorie juridique 7348, localité L'Isle d'Abeau (38081)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 985 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0384491810002
- Code commune INSEE : 38449 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 septembre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT QUENTIN FALLAVIER (38070). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 985 m².