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Permis d’aménager à Saint-Prouant (85110) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/05/15 à Saint-Prouant à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2014, autorisé le 15 mai 2014 par la commune de Saint-Prouant. Implanté RUE du Bouchaud, à Saint-Prouant (85110), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par DOM & CO.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Prouant compte 1 675 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE du Bouchaud, Saint-Prouant (85110).

Références cadastrales : ZD, 23, ZD, 22, ZD, 21.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOM & CO (SIREN 512257270, SIRET 51225727000011, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité Le Boupere (85510)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/05/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08526614H0001
  • Code commune INSEE : 85266 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mai 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Prouant (85110). Le terrain couvre 0 m².

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