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Autorisation d’urbanisme PA n°02552523P0001 à SAINT POINT LAC (25160) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02552523P0001). Le projet est situé au 14 RUE DU CHATEAU à SAINT POINT LAC (25160). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 26 mai 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 14 RUE DU CHATEAU, SAINT POINT LAC (25160).

Références cadastrales : AA, 72, AA, 73.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ROK (SIREN 891174567, SIRET 89117456700018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité HOUTAUD (25300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 046 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/05/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02552523P0001
  • Code commune INSEE : 25525 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT POINT LAC (25160). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 046 m².