Autorisation d’urbanisme PA n°0173851300004 à SAINT PIERRE OLERON (17310) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0173851300004). Le projet est situé au LES BAGNES NORD à SAINT PIERRE OLERON (17310). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 16 août 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LES BAGNES NORD, SAINT PIERRE OLERON (17310).
Références cadastrales : AK, 806, AK, 777, AK, 779.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
IMMOBILIERE SUD-ATLANTIQUE (SIREN 391709227, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité BORDEAUX (33000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 4 décembre 2014.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0173851300004
- Code commune INSEE : 17385 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 août 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT PIERRE OLERON (17310). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².