Autorisation d’urbanisme PA n°0692312200003 à SAINT-PIERRE-LA-PALUD (69210) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0692312200003). Le projet est situé au 13 rue Sainte Barbe à SAINT-PIERRE-LA-PALUD (69210). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 24 juin 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 13 rue Sainte Barbe, SAINT-PIERRE-LA-PALUD (69210).
Références cadastrales : AC, 770, AC, 768, AC, 215.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CD TRANSACTIONS (SIREN 878806124, SIRET 87880612400011, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité SAINT PIERRE LA PALUD (69210)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 372 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 juillet 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692312200003
- Code commune INSEE : 69231 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT-PIERRE-LA-PALUD (69210). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 372 m².