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Permis d’aménager à Saint-Pierre-Du-Mont (40280) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/12/08 à Saint-Pierre-du-Mont à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2014, autorisé le 8 décembre 2014 par la commune de Saint-Pierre-du-Mont. Implanté Avenu Franc Pommies, à Saint-Pierre-Du-Mont (40280), dans le département d’Landes, en Aquitaine.

Le projet est porté par SOCIETE ROYAL CINEMA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Pierre-du-Mont compte 9 871 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Avenu Franc Pommies, Saint-Pierre-Du-Mont (40280).

Références cadastrales : AB, 87, AB, 88, AB, 89.

Région : Aquitaine • Département : Landes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE ROYAL CINEMA (SIREN 317782134, SIRET 31778213400041, APE 59.14Z, catégorie juridique 5710, localité Mont-de-Marsan (40000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/12/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04028114F0003
  • Code commune INSEE : 40281 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 décembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Pierre-Du-Mont (40280). Le terrain couvre 0 m².

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