Autorisation d’urbanisme PA n°07928915E0001 à ST PIERRE DES ECHAUBROGNES (79700) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07928915E0001). Le projet est situé au LE VIVIER à ST PIERRE DES ECHAUBROGNES (79700). Le projet se situe dans le département Deux-Sèvres, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 22 mai 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LE VIVIER, ST PIERRE DES ECHAUBROGNES (79700).
Références cadastrales : F, 616, F, 587, F, 585.
Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS (SIREN 200040244, SIRET 20004024400010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7348, localité BRESSUIRE CEDEX (79304)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 27 novembre 2015.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07928915E0001
- Code commune INSEE : 79289 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mai 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ST PIERRE DES ECHAUBROGNES (79700). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².