← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Pierre-Brouck

Autorisation d’urbanisme PA n°05953915A0001 à SAINT-PIERRE-BROUCK (59630) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05953915A0001). Le projet est situé au Rue de la Chapelle et rue à SAINT-PIERRE-BROUCK (59630). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 14 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Rue de la Chapelle et rue, SAINT-PIERRE-BROUCK (59630).

Références cadastrales : A, 1844, A, 564.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOGIS 62 SA D'HLM (SIREN 616820205, SIRET 61682020500154, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, localité DUNKERQUE (59140)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 18 536 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/12/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 4 décembre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05953915A0001
  • Code commune INSEE : 59539 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT-PIERRE-BROUCK (59630). Les principaux éléments portent sur parcelle de 18 536 m².