Autorisation d’urbanisme PA n°00612824C0001 à SAINT-PAUL DE VENCE (06570) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00612824C0001). Le projet est situé au AVENUE PIERRE SAUVAIGO à SAINT-PAUL DE VENCE (06570). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 2 septembre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : AVENUE PIERRE SAUVAIGO, SAINT-PAUL DE VENCE (06570).
Références cadastrales : AO, 102, AO, 100, AO, 101.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
N.T.P. (SIREN 749877767, SIRET 74987776700014, APE 43.12A, catégorie juridique 5710, localité Cagnes sur Mer (06800)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 6 890 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00612824C0001
- Code commune INSEE : 06128 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 septembre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT-PAUL DE VENCE (06570). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 890 m².