Autorisation d’urbanisme PA n°00612817C0001 à SAINT-PAUL DE VENCE (06570) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00612817C0001). Le projet est situé au 2611 CH DU MALVAN à SAINT-PAUL DE VENCE (06570). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 4 août 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 2611 CH DU MALVAN, SAINT-PAUL DE VENCE (06570).
Références cadastrales : AH, 31.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
TERRES D'AZUR (SIREN 803929165, SIRET 80392916500014, APE 68.32B, catégorie juridique 6540, localité SAINT LAURENT DU VAR (06700)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 271 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00612817C0001
- Code commune INSEE : 06128 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 août 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT-PAUL DE VENCE (06570). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 271 m².