Autorisation d’urbanisme PA n°00612814C0001 à SAINT-PAUL DE VENCE (06570) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00612814C0001). Le projet est situé au CHEMIN DU MALVAN / CHEMIN à SAINT-PAUL DE VENCE (06570). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 23 octobre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CHEMIN DU MALVAN / CHEMIN, SAINT-PAUL DE VENCE (06570).
Références cadastrales : BA, 152, BA, 149, BA, 146.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SUD FONCIER (SIREN 408309136, SIRET 40830913600047, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité SAINT LAURENT DU VAR (06700)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 10 708 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 14 novembre 2016.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00612814C0001
- Code commune INSEE : 06128 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 octobre 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT-PAUL DE VENCE (06570). Les principaux éléments portent sur parcelle de 10 708 m².