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Autorisation d’urbanisme PA n°0384362110013 à SAINT-PAUL-DE-VARCES (38760) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0384362110013). Le projet est situé au 355 CHE DE COPER à SAINT-PAUL-DE-VARCES (38760). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 3 septembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 355 CHE DE COPER, SAINT-PAUL-DE-VARCES (38760).

Références cadastrales : AO, 64.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE SAINT PAUL DE VARCES (SIREN 213804362, SIRET 21380436200019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité SAINT-PAUL-DE-VARCES (38760)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 19 532 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/09/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384362110013
  • Code commune INSEE : 38436 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT-PAUL-DE-VARCES (38760). Les principaux éléments portent sur parcelle de 19 532 m².