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Autorisation d’urbanisme PA n°0384361810009 à SAINT-PAUL DE VARCES (38760) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0384361810009). Le projet est situé au 326 Chemin du Charmas à SAINT-PAUL DE VARCES (38760). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 4 mai 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 326 Chemin du Charmas, SAINT-PAUL DE VARCES (38760).

Références cadastrales : AP, 85.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE IMMOBILIERE VIFOISE (SIREN 793304668, SIRET 79330466800015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité VIF (38450)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 947 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/05/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 5 octobre 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384361810009
  • Code commune INSEE : 38436 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 mai 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT-PAUL DE VARCES (38760). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 947 m².