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Permis d’aménager à Saint-Papoul (11400) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/12/05 à SAINT-PAPOUL à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 5 décembre 2023 par la commune de SAINT-PAPOUL. Implanté Lieu-dit Manivel, à Saint-Papoul (11400), dans le département d’Aude, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de Manivel.

Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTELNAUDARY LAURAGAIS AUDOIS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT-PAPOUL compte 849 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Manivel, Saint-Papoul (11400).

Références cadastrales : WK, 54, WK, 73.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Aude.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTELNAUDARY LAURAGAIS AUDOIS (SIREN 200035855, SIRET 20003585500010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité CASTELNAUDARY (11400)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 19 034 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/12/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 mai 2024. L’achèvement a été déclaré le 19 février 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 14 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0113612300002
  • Code commune INSEE : 11361 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 décembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Papoul (11400). Le terrain couvre 19 034 m².

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