Permis d’aménager à Saint-Papoul (11400) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/06/19 à SAINT-PAPOUL à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2023, autorisé le 19 juin 2023 par la commune de SAINT-PAPOUL. Implanté 86 Rue du Carla, à Saint-Papoul (11400), dans le département d’Aude, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de Le Carla.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT-PAPOUL compte 849 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 86 Rue du Carla, Saint-Papoul (11400).
Références cadastrales : D, 1402, D, 1403.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Aude.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT-PAPOUL (11400).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 525 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 octobre 2023. L’achèvement a été déclaré le 30 mai 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 11 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0113612300001
- Code commune INSEE : 11361 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juin 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Papoul (11400). Le terrain couvre 3 525 m².