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Permis d’aménager à Saint-Pal-De-Mons (43620) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/10/16 à SAINT-PAL-DE-MONS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 16 octobre 2023 par la commune de SAINT-PAL-DE-MONS. Implanté Lieu-dit Le Grand Chemin, à Saint-Pal-De-Mons (43620), dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne, dans le secteur de Le Grand Chemin.

Le projet est porté par LOTISSEUR DE LA LOIRE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT-PAL-DE-MONS compte 2 291 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Le Grand Chemin, Saint-Pal-De-Mons (43620).

Références cadastrales : B, B, 3, B, 2636.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOTISSEUR DE LA LOIRE (SIREN 332627314, SIRET 33262731400039, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité MARCILLY-LE-CHATEL (42130)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/10/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04321323Y0001
  • Code commune INSEE : 43213 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Pal-De-Mons (43620). Le terrain couvre 0 m².

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