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Autorisation d’urbanisme PA n°01464023D0001 à Saint-Pair (14670) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01464023D0001). Le projet est situé au Cour de l'eglise à Saint-Pair (14670). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 19 mars 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Cour de l'eglise, Saint-Pair (14670).

Références cadastrales : B, 239.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JCOV (SIREN 910197912, SIRET 91019791200017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité TROARN (14670)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 710 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/03/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01464023D0001
  • Code commune INSEE : 14640 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Saint-Pair (14670). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 710 m².