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Autorisation d’urbanisme PA n°05448321L0001 à ST NICOLAS DE PORT (54210) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05448321L0001). Le projet est situé au RUE CHARLES COURTOIS à ST NICOLAS DE PORT (54210). Le projet se situe dans le département Meurthe-et-Moselle, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 9 décembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE CHARLES COURTOIS, ST NICOLAS DE PORT (54210).

Références cadastrales : AZ, 27, AZ, 200.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE DOMAINE DE MALTE (SIREN 894807098, SIRET 89480709800013, APE 70.10Z, catégorie juridique 6541, localité METZ (57050)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 27 343 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/12/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05448321L0001
  • Code commune INSEE : 54483 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 décembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ST NICOLAS DE PORT (54210). Les principaux éléments portent sur parcelle de 27 343 m².