← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Nazaire-en-Royans

Permis d’aménager à Saint-Nazaire-En-Royans (26190) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/02/24 à Saint-Nazaire-en-Royans à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2013, autorisé le 24 février 2014 par la commune de Saint-Nazaire-en-Royans. Implanté Lieu-dit Le village, à Saint-Nazaire-En-Royans (26190), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le village.

Le projet est porté par SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HABITAT - SDH CONSTRUCTEUR SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Nazaire-en-Royans compte 816 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Le village, Saint-Nazaire-En-Royans (26190).

Références cadastrales : C, 522, C, 529, C, 531.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HABITAT - SDH CONSTRUCTEUR SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE (SIREN 436880520, SIRET 43688052000024, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, localité Valence (26000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/02/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 mai 2015. L’achèvement a été déclaré le 8 juin 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 12 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02632013V0002
  • Code commune INSEE : 26320 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Nazaire-En-Royans (26190). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Nazaire-en-Royans (26190)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Saint-Nazaire-en-Royans