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Permis d’aménager à Saint-Nazaire-Sur-Charente (17780) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/06/15 à Saint-Nazaire-sur-Charente à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2015, autorisé le 15 juin 2015 par la commune de Saint-Nazaire-sur-Charente. Implanté à Saint-Nazaire-Sur-Charente (17780), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.

Le projet est porté par COMMUNE DE SAINT NAZAIRE SUR CHARENTE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Nazaire-sur-Charente compte 1 210 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Saint-Nazaire-Sur-Charente (17780).

Références cadastrales : D, 1757, D, 1758, D, 1698.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE SAINT NAZAIRE SUR CHARENTE (SIREN 211703756, SIRET 21170375600018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Saint-Nazaire-sur-Charente (17780)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/06/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01737515R0001
  • Code commune INSEE : 17375 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Nazaire-Sur-Charente (17780). Le terrain couvre 0 m².

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