Permis d’aménager à Saint-Montan (07220) autorisé en 2018
Le permis délivré le 2018/02/12 à SAINT-MONTAN à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2017, autorisé le 12 février 2018 par la commune de SAINT-MONTAN. Implanté BAUVACHE, à Saint-Montan (07220), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT-MONTAN compte 1 942 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : BAUVACHE, Saint-Montan (07220).
Références cadastrales : AL, 770.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT-MONTAN (07220).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 490 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 juillet 2018. L’achèvement a été déclaré le 24 mai 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 12 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00727917C0005
- Code commune INSEE : 07279 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 février 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Montan (07220). Le terrain couvre 2 490 m².