Permis d’aménager à Saint-Molf (44350) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/06/16 à Saint-Molf à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2015, autorisé le 16 juin 2015 par la commune de Saint-Molf. Implanté RTE de Saint-Lyphard, à Saint-Molf (44350), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire, dans le secteur de Kermolier.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Molf compte 2 848 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RTE de Saint-Lyphard, Saint-Molf (44350).
Références cadastrales : ZS, 134.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Nantes (44100).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 novembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 23 septembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 7 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04418315T3001
- Code commune INSEE : 44183 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Molf (44350). Le terrain couvre 0 m².