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Permis d’aménager à Saint-Michel-Sur-Rhone (42410) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/07/19 à Saint-michel-sur-rhone à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2024, autorisé le 19 juillet 2024 par la commune de Saint-michel-sur-rhone. Implanté Rue de Jassoux, à Saint-Michel-Sur-Rhone (42410), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Bretteaux.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-michel-sur-rhone compte 867 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de Jassoux, Saint-Michel-Sur-Rhone (42410).

Références cadastrales : AD, 19, AD, 18.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT MICHEL SUR RHONE (42410).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 743 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/07/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04226524S2001
  • Code commune INSEE : 42265 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juillet 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Michel-Sur-Rhone (42410). Le terrain couvre 3 743 m².

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