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Permis d’aménager à Saint Michel De Chavaignes (72440) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/02/22 à SAINT MICHEL DE CHAVAIGNES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 22 février 2023 par la commune de SAINT MICHEL DE CHAVAIGNES. Implanté Rue Henry Joly, à Saint Michel De Chavaignes (72440), dans le département d’Sarthe, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par COMMUNE DE SAINT MICHEL DE CHAVAIGNES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT MICHEL DE CHAVAIGNES compte 729 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue Henry Joly, Saint Michel De Chavaignes (72440).

Références cadastrales : 0A, 400.

Région : Pays de la Loire • Département : Sarthe.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE SAINT MICHEL DE CHAVAIGNES (SIREN 217203033, SIRET 21720303300014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Saint-Michel-de-Chavaignes (72440)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 435 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/02/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07230322Z0001
  • Code commune INSEE : 72303 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Michel De Chavaignes (72440). Le terrain couvre 1 435 m².

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