Autorisation d’urbanisme PA n°01634020W0001 à Saint Meme Les Carrieres (16720) !
PAArchitecte: oui
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01634020W0001). Le projet est situé au PLACE COMMUNALE - ROUTE DE à Saint Meme Les Carrieres (16720). Le projet se situe dans le département Charente, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 20 octobre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : PLACE COMMUNALE - ROUTE DE, Saint Meme Les Carrieres (16720).
COMMUNE DE SAINT MEME LES CARRIERES (SIREN 211603402, SIRET 21160340200010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Saint Meme Les Carrieres (16720)).
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 octobre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Saint Meme Les Carrieres (16720). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².
Description
Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
54
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Poitou-Charentes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
16
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Charente
Code de la commune du lieu des travaux
16340
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)
01634020W0001
Etat d’avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-10-20
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
COMMUNE DE SAINT MEME LES CARRIERES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
211603402
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
