Permis d’aménager à Saint-Melaine-Sur-Aubance (49610) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/05/02 à SAINT-MELAINE-SUR-AUBANCE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2016, autorisé le 2 mai 2016 par la commune de SAINT-MELAINE-SUR-AUBANCE. Implanté 6 chemin de la mecreniere, à Saint-Melaine-Sur-Aubance (49610), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT-MELAINE-SUR-AUBANCE compte 2 201 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 6 chemin de la mecreniere, Saint-Melaine-Sur-Aubance (49610).
Références cadastrales : AA, 35.
Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : FAYE D'ANJOU - BELLEVIGNE LAYON (49380).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 673 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 février 2017. L’achèvement a été déclaré le 27 mars 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 11 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04930816A0001
- Code commune INSEE : 49308 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mai 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Melaine-Sur-Aubance (49610). Le terrain couvre 3 673 m².