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Autorisation d’urbanisme PA n°08311622O0004 à ST MAXIMIN LA STE BAUME (83470) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08311622O0004). Le projet est situé au Traverse des Rosiers à ST MAXIMIN LA STE BAUME (83470). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 14 décembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Traverse des Rosiers, ST MAXIMIN LA STE BAUME (83470).

Références cadastrales : AO, 132, AO, 133, AO, 227.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI AD (SIREN 841226368, SIRET 84122636800022, APE 68.32B, catégorie juridique 6540, localité AIX EN PROVENCE (13100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 410 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/12/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08311622O0004
  • Code commune INSEE : 83116 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 décembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ST MAXIMIN LA STE BAUME (83470). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 410 m².