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Autorisation d’urbanisme PA n°08311613O0002 à ST MAXIMIN LA STE BAUME (83470) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08311613O0002). Le projet est situé au MIRADE à ST MAXIMIN LA STE BAUME (83470). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 23 juillet 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : MIRADE, ST MAXIMIN LA STE BAUME (83470).

Références cadastrales : AL, 606.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME (SIREN 218301166, SIRET 21830116600011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME (83470)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 887 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/07/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08311613O0002
  • Code commune INSEE : 83116 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ST MAXIMIN LA STE BAUME (83470). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 887 m².